Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nèg mwen yé
MARC BELLEROSE
SABRINA BELLEROSE

Numéro de dépôt :
3689644
Date de dépôt :
07/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Nèg mwen yé de MARC BELLEROSE

Présentation de la marque Nèg mwen yé

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2009 par MARC BELLEROSE et SABRINA BELLEROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nèg mwen yé »

Les déposants sont MARC BELLEROSE domicilié(e) 89 CHATEAUBOEUF LOT ESPERANCE - 97200 - FORT DE FRANCE - France et SABRINA BELLEROSE domicilié(e) 89 CHATEAUBOEUF LOT ESPERANCE - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC BELLEROSE domicilié(e) 89 CHATEAUBOEUF LOT ESPERANCE - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MARC BELLEROSE - 89 CHATEAUBOEUF LOT ESPERANCE - 97200 - FORT DE FRANCE - France

SABRINA BELLEROSE - 89 CHATEAUBOEUF LOT ESPERANCE - 97200 - FORT DE FRANCE - France


MARC BELLEROSE - 89 CHATEAUBOEUF LOT ESPERANCE - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532961 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.