Déposée le 13 juillet 2000 par Marc BELLACHES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMARTCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est Marc BELLACHES, domicilié(e) 46 bis, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc BELLACHES - France.
La marque SMARTCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc BELLACHES - 46 bis, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOIS PERRET - France
Marc BELLACHES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Papier et carton (Brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Elaboration (conception) de logiciels Mise à jour de logiciels Location de logiciels informatiques Conseils en matière d'ordinateurs Maintenance de logiciels Conseils techniques informatiques Programmation pour ordinateurs Consultation en matière d'ordinateurs Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Conception de sites sur Internet Hébergement de sites sur internet Mise en place de sites sur Internet Logiciels (programmes enregistrés) Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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