Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vins & Vous
M. marc beauvais

Numéro de dépôt :
3967611
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Vins & Vous de marc beauvais

Présentation de la marque Vins & Vous

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par monsieur marc beauvais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vins & Vous »

Le déposant est monsieur marc beauvais domicilié(e) 8 Ruelle des Bas Bouts - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc beauvais domicilié(e) 8 Ruelle des Bas Bouts - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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marc beauvais a également déposé les autres marques suivantes : AMARANTA SAS


M. marc beauvais - 8 Ruelle des Bas Bouts - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France


M. marc beauvais - 8 Ruelle des Bas Bouts - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 27 août 2013 - Rejet total n°607642 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.