Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AMARANTA SAS
Numéro de dépôt :
4290833
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque AMARANTA SAS
Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par monsieur Marc Beauvais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMARANTA SAS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc Beauvais a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet total n°736358 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25