Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMARANTA SAS
M. Marc Beauvais, Agissant pour le compte de la société "AMARANTA SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4290833
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AMARANTA SAS de Marc Beauvais

Présentation de la marque AMARANTA SAS

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par monsieur Marc Beauvais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMARANTA SAS »

Le déposant est monsieur Marc Beauvais domicilié(e) 8 Ruelle des bas bouts - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARC BEAUVAIS domicilié(e) 8 RUELLE DES BAS BOUTS - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Marc Beauvais a également déposé les autres marques suivantes : Vins & Vous


M. Marc Beauvais, Agissant pour le compte de la société "AMARANTA SAS" en cours de formation - 8 Ruelle des bas bouts - 77400 - Saint Thibault des Vignes - France


M. MARC BEAUVAIS - 8 RUELLE DES BAS BOUTS - 77400 - SAINT THIBAULT DES VIGNES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet total n°736358 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.