Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

WEBTVINTER
Marc BAUMANN
Myrna BAUMANN
Marc BAUMANN
OZIZO INNOVINVEST SARL

Numéro de dépôt :
3523296
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
WEBTVINTER de Marc BAUMANN

Présentation de la marque WEBTVINTER

Déposée le 10 septembre 2007 par Marc BAUMANN, Myrna BAUMANN, Marc BAUMANN, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZIZO INNOVINVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEBTVINTER »

Les déposants sont Marc BAUMANN domicilié(e) 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France, Myrna BAUMANN domicilié(e) 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France, Marc BAUMANN domicilié(e) 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OZIZO INNOVINVEST domicilié(e) 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc BAUMANN domicilié(e) 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Marc BAUMANN a également déposé les autres marques suivantes : Idee de regroupement de classes dans l'aide au dépôt par exemple : “ RECHERCHE SCIENTIFIQUE TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ”. , SANS STRESS VIE IMPOSSIBLE , FORIM , ARECIMES Activités de REcherches et de Communications Internationales en MEdecine et Sciences Activity of REsearch and Communication In MEdicine and Science , whoiswebtv , NEUROFUNDACTIONS , NEUROGEL International Neurogel Project www.neurogel.net www.neurogel.com www.neurogel.org www.neurogel.asso www.neurogel.firm www.neurogel.fr www.neurogel.eu , Nicole Baumann Foundation Fondation Nicole Baumann www.baumannfondation.net www.baumannfondationfr.net Baumann Foundation Fondation Baumann www.baumannfoundation.net www.baumannfoundationfr.net , neurexpand , WORLDWIDEREGISTEREDTRADEMARKS.COM TROPHES DES COLOMBES DE LA PAIX


Marc BAUMANN - 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France

Myrna BAUMANN - 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France

Marc BAUMANN - 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France

OZIZO INNOVINVEST SARL - 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Marc BAUMANN - 14 Rue de la France Mutualiste,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Inscription le 14 mai 2008 - Rejet total n°473641 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.