Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILENCES
Marc BAUMANN

Numéro de dépôt :
92426236
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque SILENCES

Déposée le 9 juillet 1992 par Marc BAUMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est Marc BAUMANN domicilié(e) 20 rue Thiers, 92100 Boulogne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc BAUMANN - France.

La marque SILENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENCES est expirée depuis le 9 juillet 2002.

Marc BAUMANN a également déposé les autres marques suivantes : MAXITEL , VITAFRANCE VITAFRANCE.COM VITA FRANCE VITA-FRANCE.COM , MISSION GLOBALE POUR LE RESPECT DES DROITS ET DES DEVOIRS. MISSION GLOBALE POUR LE RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE MISSION GLOBALE WWW.7724.com , 5 World Business Force www.5wbf.com , Idee de regroupement de classes dans l'aide au dépôt par exemple : “ RECHERCHE SCIENTIFIQUE TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ”. , SANS STRESS VIE IMPOSSIBLE , FORIM , CENTRE SERVEUR MAXITEL 36257724 FORIM : FRANCE TELECOMMANDES INTERNATIONAL FORIM CENTER , MAXITEL , ARECIMES Activités de REcherches et de Communications Internationales en MEdecine et Sciences Activity of REsearch and Communication In MEdicine and Science


Marc BAUMANN - 20 rue Thiers, 92100 Boulogne - France


Marc BAUMANN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154838 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 28 avril 1994 - Transmission de propriété n°171881 - Publication au BOPI 1994-04-28

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154839 - Publication au BOPI 1993-02-08

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Serveur télématique.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; Machines à créer des images animées ou non, le son naturel ou électronique; Appareils électroniques et téléphoniques à homologuer; Ordinateurs.Disques numériques, distributeurs automatiques et mécanismes pour cartes à mémoire, supports de cartes à mémoire; Cartes à mémoires; Cartes électroniques pour augmenter la puissance des ordinateurs, composants électroniques des ordinateurs; Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Bandes dessinées, animées ou non, cadres de diapositive, encarts publicitaires; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures, Photographie; Papeterie; Banderole publicitaire; Adhésifs pour la papeterie; Matériel pour les artistes; Machines à écrire et articles de bureau; Matériel d'instruction ou d'enseignement; Matières plastiques pour l'emballage; Cartes à jouer, Cartes routières; Cartes électroniques;Cartes postales; Cartes magnétiques; Caractères d'imprimerie; Limiteurs d'appels, imprimantes; Cartes graphiques, cartes mémoire; Publicité, distribution de prospectus, distribution d'échantillons.Agence de presse et d'informations; Communication radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques; Communications télévisées, radiophoniques, télescriptions, transmission de messages, télégrammes, services de communication utilisant des réseaux privés et/ou publics; Technologie de la télématique, telex, télécopie, conception assistée par ordinateur (cao); enseignement assisté par ordinateur (cao); publication assistée par ordinateur (pao); Logiciels informatiques et télématiques; Annonces publicitaires, magazines, journal, questions à choix multiples, courrier électronique, messagerie conviviale, boîtes à lettres, interview, messagerie professionnelle, petites annonces, sondages, dictionnaires, annuaires, agenda, annuaires électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.