L'INSTITUT MONDIAL DU RESPECT DES DROITS. L'INSTITUT MONDIAL DU RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE. WWW.7724.COM WWW.LIMPID.COM
Demande publiée - Marque en non vigueur
L'INSTITUT MONDIAL DU RESPECT DES DROITS. L'INSTITUT MONDIAL DU RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE. WWW.7724.COM WWW.LIMPID.COM
Marc BAUMANN
Numéro de dépôt :
3091669
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011
Présentation de la marque L'INSTITUT MONDIAL DU RESPECT DES DROITS. L'INSTITUT MONDIAL DU RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE. WWW.7724.COM WWW.LIMPID.COM
Déposée le 27 mars 2001 par Marc BAUMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'INSTITUT MONDIAL DU RESPECT DES DROITS. L'INSTITUT MONDIAL DU RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INDUSTRIELLE. WWW.7724.COM WWW.LIMPID.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001. .
Le déposant est Marc BAUMANN, domicilié(e) 20, Rue Thiers, 92100 Boulogne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc BAUMANN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc BAUMANN - 20, Rue Thiers, 92100 Boulogne - France
Marc BAUMANN - France
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340736 - Publication au BOPI 2002-02-07
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Archivage et transmission électronique international des dépôts de marques, brevets, dessins et modèles. Diffusion gratuite des actes de propriété et des décisions de justice. Lutte contre la contrefaçon des marques de produits et de services. Regroupement de données des instituts nationaux. Liens électroniques vers ces instituts nationaux et leurs bases de données. Aide technique, aide administrative, assistance aux personnes, aide financière, aide aux structures pour la défense de leurs droits. Défense des droits de propriété industriels. Service de transmission d'informations au moyen d'une grille de recherche multicritères et multimédia. Diffusion des connaissances par tous réseaux de communication. Référencement d'informations juridiques, judiciaires, scientifiques, techniques, industrielles et/ou commerciales. Location de temps d'accès à un centre serveur de données. Service annuaire de services audiovisuels diffusé sur Internet. Service de diffusion de reportages. Service audiovisuels. Service de presse audiovisuel. Diffusion d'archives audiovisuelles. Agence de presse et d'informations juridiques, judiciaires, commerciales, scientifiques, industrielles, administratives et/ou techniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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