Marc Baumann Myrna Baumann née RITUALO Marie-France Baumann née le 6 octobre 1998
Numéro de dépôt :
3032054
Date de dépôt :
02/06/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2010
Présentation de la marque ACCITEL
Déposée le 2 juin 2000 par Marc Baumann, Myrna Baumann née RITUALO, Marie-France Baumann née le 6 octobre 1998
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Les déposants sont Marc Baumann, domicilié(e) 20 rue Thiers, 92100 Boulogne - France, Myrna Baumann née RITUALO, domicilié(e) 20 rue Thiers, 92100 Boulogne - France, Marie-France Baumann née le 6 octobre 1998, domicilié(e) 20 rue Thiers, 92100 Boulogne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Baumann - France.
La marque ACCITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc Baumann - 20 rue Thiers, 92100 Boulogne - France
Myrna Baumann née RITUALO - 20 rue Thiers, 92100 Boulogne - France
Marie-France Baumann née le 6 octobre 1998 - 20 rue Thiers, 92100 Boulogne - France
Marc Baumann - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 5 septembre 2001 - Concession de licence n°330518 - Publication au BOPI 2001-09-05
Inscription le 2 décembre 2004 - Résiliation de licence n°403374 - Publication au BOPI 2004-12-02
Inscription le 6 octobre 2004 - Concession de licence n°400827 - Publication au BOPI 2004-10-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Annuaire électronique publicitaire ou non. Assistance administrative, financière, sociale et médicale aux personnes dans leur vie quotidienne. Informations commerciales et techniques sur les produits et matériels mis à la disposition des personnes pour faciliter leur vie quotidienne. Financement de projets, aide financière et technique à la recherche médicale et scientifique. Diffusion d'informations médicales, scientifiques, techniques, industrielles, administratives et commerciales par tous réseaux de communication interactifs ou non. Agence de presse et d'informations. Location de temps d'accès à un centre serveur de diffusion de données multimédia et de bases de données. Réalisation de sites Internet et de logiciels de bases de données. Services de présentation d'annuaires électroniques. Service de transmission d'information au moyen d'une grille de recherches sélectives multicritères, multimédia, textes, images, sons et/ou films.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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