Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATORS
Marc BATAILLE

Numéro de dépôt :
1560389
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1999

Présentation de la marque INNOVATORS

Déposée le 16 novembre 1989 par Marc BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOVATORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marc BATAILLE, domicilié(e) 1 Sentier des Auges, 77160 PROVINS - France.

La marque INNOVATORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATORS est expirée depuis le 16 novembre 1999.


Marc BATAILLE - 1 Sentier des Auges, 77160 PROVINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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