Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Quilles Libres
M. marc barriot

Numéro de dépôt :
3913655
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
Les Quilles Libres de marc barriot

Présentation de la marque Les Quilles Libres

Déposée le 17 avril 2012 par monsieur marc barriot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Quilles Libres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur marc barriot domicilié(e) 1 route de lesquerde - 66460 - maury - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc barriot domicilié(e) 1 route de lesquerde - 66460 - maury - France.

La marque Les Quilles Libres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Quilles Libres est expirée depuis le 17 avril 2022.


M. marc barriot - 1 route de lesquerde - 66460 - maury - France


M. marc barriot - 1 route de lesquerde - 66460 - maury - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.