Marque expirée - Marque en non vigueur

S.S.I.A.D Service de Soins Infirmiers A Domicile
marc barone
laetitia masson

Numéro de dépôt :
3531007
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/10/2017
S.S.I.A.D Service de Soins Infirmiers A Domicile de marc barone

Présentation de la marque S.S.I.A.D Service de Soins Infirmiers A Domicile

Déposée le 15 octobre 2007 par marc barone et laetitia masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « S.S.I.A.D Service de Soins Infirmiers A Domicile »

Les déposants sont marc barone domicilié(e) 35 domaine ventre,13001 MARSEILLE - 13001 - France et laetitia masson domicilié(e) 85 traverse de la baume loubière,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc barone domicilié(e) 35 domaine ventre,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.S.I.A.D Service de Soins Infirmiers A Domicile est expirée depuis le 15 octobre 2017.

marc barone a également déposé les autres marques suivantes : SOS INFIRMIERS , SOS MEDICAMENTS A DOMICILE , MARCHONS ENSEMBLE


marc barone - 35 domaine ventre,13001 MARSEILLE - 13001 - France

laetitia masson - 85 traverse de la baume loubière,13013 MARSEILLE - 13013 - France


marc barone - 35 domaine ventre,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel de suture ; bas pour les varices ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.