Marque enregistrée - Marque en vigueur

fauteuil de marche
M. Marc Bardgett
M. Damien Roche

Numéro de dépôt :
4336797
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2027
fauteuil de marche de Marc Bardgett

Présentation de la marque fauteuil de marche

Déposée par voie électronique le 9 février 2017 par monsieur Marc Bardgett et monsieur Damien Roche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fauteuil de marche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Marc Bardgett domicilié(e) 12 avenue de la paix - 92120 - Montrouge - France et monsieur Damien Roche domicilié(e) 47 avenue du révérand père corentin cloarec - 92270 - bois colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc bardgett domicilié(e) 12 AVENUE de la paix - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque fauteuil de marche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fauteuil de marche arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

Marc Bardgett a également déposé les autres marques suivantes : Lifebloom


M. Marc Bardgett - 12 avenue de la paix - 92120 - Montrouge - France

M. Damien Roche - 47 avenue du révérand père corentin cloarec - 92270 - bois colombes - France


M. marc bardgett - 12 AVENUE de la paix - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos .