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Marques déposées par Marc AUGIS
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Bâti-Vert Concept
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bâti-Vert Concept
Marc AUGIS
Igor PECARRERE

Numéro de dépôt :
3662248
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2019
Bâti-Vert Concept de Marc AUGIS

Présentation de la marque Bâti-Vert Concept

Déposée le 3 juillet 2009 par Marc AUGIS et Igor PECARRERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bâti-Vert Concept »

Les déposants sont Marc AUGIS domicilié(e) 2 rue Jeanne d'Arc - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France et Igor PECARRERE domicilié(e) 2 rue Jeanne d'Arc - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc AUGIS domicilié(e) 2 rue Jeanne d'Arc - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâti-Vert Concept est expirée depuis le 3 juillet 2019.


Marc AUGIS - 2 rue Jeanne d'Arc - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France

Igor PECARRERE - 2 rue Jeanne d'Arc - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France


Marc AUGIS - 2 rue Jeanne d'Arc - 77400 - THORIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Capteur solaire, pompe à chaleur, chauffe-eau, ;

Constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).