Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARLOTTA & CO
M. MARC Audoin
Mme. Théodora de Coster

Numéro de dépôt :
3870226
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CARLOTTA & CO de MARC Audoin

Présentation de la marque CARLOTTA & CO

Déposée le 28 octobre 2011 par monsieur MARC Audoin et madame Théodora de Coster auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARLOTTA & CO »

Les déposants sont monsieur MARC Audoin domicilié(e) 362 rue Paradis - 13008 - Marseille - France et madame Théodora de Coster domicilié(e) 362 rue Paradis - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Théodora de Coster domicilié(e) 362 rue Paradis - 13008 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MARC Audoin a également déposé les autres marques suivantes : SMALL S


M. MARC Audoin - 362 rue Paradis - 13008 - Marseille - France

Mme. Théodora de Coster - 362 rue Paradis - 13008 - Marseille - France


Mme. Théodora de Coster - 362 rue Paradis - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581805 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Divertissement ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants.