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Marques déposées par monsieur Marc Aubry
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Opendata56
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Opendata56
M. Marc Aubry

Numéro de dépôt :
4273963
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Opendata56 de Marc Aubry

Présentation de la marque Opendata56

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par monsieur Marc Aubry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Opendata56 »

Le déposant est monsieur Marc Aubry domicilié(e) 27 RUE DE LUSCANEN, CS 32610 - 56010 - VANNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat departemental d energies du Morbihan, M. Marc Aubry domicilié(e) 27 RUE DE LUSCANEN, CS 32610 - 56010 - VANNES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42


M. Marc Aubry - 27 RUE DE LUSCANEN, CS 32610 - 56010 - VANNES CEDEX - France


Syndicat departemental d energies du Morbihan, M. Marc Aubry - 27 RUE DE LUSCANEN, CS 32610 - 56010 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701349 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.