Déposée le 31 mars 2010 par MARC ATIAS et GREGORY TREBAOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 48.17 »
Les déposants sont MARC ATIAS domicilié(e) 50 RUE CORTAMBERT - 75016 - PARIS - France et GREGORY TREBAOL domicilié(e) 6 RUE DU GENERAL LECLERC - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGF EASYBIKE domicilié(e) 49 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 93350 - LE BOURGET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 48.17 est expirée depuis le 31 mars 2020.
MARC ATIAS a également déposé les autres marques suivantes : MOOV'IN , BIKE ATTITUDE
MARC ATIAS - 50 RUE CORTAMBERT - 75016 - PARIS - France
GREGORY TREBAOL - 6 RUE DU GENERAL LECLERC - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
MGF EASYBIKE - 49 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 93350 - LE BOURGET - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 17 avril 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°574239 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17
Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580343 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-31
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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