Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N&S
M. marc asseo

Numéro de dépôt :
3917075
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/04/2022
N&S de marc asseo

Présentation de la marque N&S

Déposée le 30 avril 2012 par monsieur marc asseo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « N&S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur marc asseo domicilié(e) mas de la choisity, 2891 route de deve - 30390 - aramon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc asseo domicilié(e) mas de la choisity, 2891 route de deve - 30390 - aramon - France.

La marque N&S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N&S est expirée depuis le 30 avril 2022.


M. marc asseo - mas de la choisity, 2891 route de deve - 30390 - aramon - France


M. marc asseo - mas de la choisity, 2891 route de deve - 30390 - aramon - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.