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Marques déposées par la société Marc ASSELIN
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APACOURSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

APACOURSES
Marc ASSELIN

Numéro de dépôt :
3678617
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019
APACOURSES de Marc ASSELIN

Présentation de la marque APACOURSES

Déposée le 23 septembre 2009 par la société Marc ASSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APACOURSES »

Le déposant est la société Marc ASSELIN domicilié(e) 10 RUE DE LA FOSSE DES MOULINS - 37190 - VALERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 135 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc ASSELIN domicilié(e) 10 RUE DE LA FOSSE DES MOULINS - 37190 - VALERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APACOURSES est expirée depuis le 23 septembre 2019.


Marc ASSELIN - 10 RUE DE LA FOSSE DES MOULINS - 37190 - VALERES - France - SIREN 385135603


Marc ASSELIN - 10 RUE DE LA FOSSE DES MOULINS - 37190 - VALERES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Relations publiques.