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Marques déposées par Marc Arzalier
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HANDETIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

HANDETIC
Marc Arzalier

Numéro de dépôt :
3657740
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
HANDETIC de Marc Arzalier

Présentation de la marque HANDETIC

Déposée le 16 juin 2009 par Marc Arzalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDETIC »

Le déposant est Marc Arzalier domicilié(e) 11 rue Gambetta - 30600 - VAUVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bénédicte De Carlan, Aklea, Société d'avocats domicilié(e) 29 rue de Bonnel - 69442 - LYON cedex 03 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDETIC est expirée depuis le 16 juin 2019.

Marc Arzalier a également déposé les autres marques suivantes : OTONOMIA , DEMOPI


Marc Arzalier - 11 rue Gambetta - 30600 - VAUVERT - France


Bénédicte De Carlan, Aklea, Société d'avocats - 29 rue de Bonnel - 69442 - LYON cedex 03 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 18 juin 2012 - Concession de licence n°578095 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Appareils pour l'analyse à usage médical ; bassins à usage médical ; appareils et instruments chirurgicaux ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; lits hydrostatiques à usage médical ;

Fauteuils roulants pour malades ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; renseignements d'affaires ;

Location de fauteuils roulants ; distribution de produits ; emballage de produits ; empaquetage de marchandises ; entreposage.