Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tout & Bio
M. Marc-Antoine Toulemonde

Numéro de dépôt :
4102676
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Tout & Bio de Marc-Antoine Toulemonde

Présentation de la marque Tout & Bio

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2014 par monsieur Marc-Antoine Toulemonde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tout & Bio »

Le déposant est monsieur Marc-Antoine Toulemonde domicilié(e) 22 Allée des écuries - 59493 - Villeneuve d'Ascq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc-Antoine Toulemonde domicilié(e) 22 Allée des écuries - 59493 - Villeneuve d'Ascq - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Marc-Antoine Toulemonde - 22 Allée des écuries - 59493 - Villeneuve d'Ascq - France


M. Marc-Antoine Toulemonde - 22 Allée des écuries - 59493 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647326 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Aliments pour bébés ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.