Marque enregistrée - Marque en vigueur

Piment noir
Monsieur Marc - Antoine Morel

Numéro de dépôt :
4521195
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
Piment noir de Marc - Antoine Morel

Présentation de la marque Piment noir

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par monsieur Marc - Antoine Morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Piment noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Marc - Antoine Morel domicilié(e) Allée des opales - 97400 - St denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc - Antoine Morel domicilié(e) 6 allée des opales - 97400 - St Denis - France.

La marque Piment noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piment noir arrivera à expiration en date du 1 février 2029.


Monsieur Marc - Antoine Morel - Allée des opales - 97400 - St denis - France


Monsieur Marc - Antoine Morel - 6 allée des opales - 97400 - St Denis - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Sucre ; tapioca ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; crêpes (alimentation) ; biscottes.