Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE MACARON ADHESIF
Marc ANGOTTI, agissant pour le compte de la Société ROQUELOR Développement S.A.S
Numéro de dépôt :
4052133
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Présentation de la marque LE MACARON ADHESIF
Déposée le 4 décembre 2013 par Marc ANGOTTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « LE MACARON ADHESIF »
Le déposant est Marc ANGOTTI, agissant pour le compte de la Société ROQUELOR Développement S.A.S domicilié(e) Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc - 33049 - BORDEAUX cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROQUELOR Développement, SAS domicilié(e) Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc - 33049 - BORDEAUX Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc ANGOTTI, agissant pour le compte de la Société ROQUELOR Développement S.A.S - Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc - 33049 - BORDEAUX cedex - France
ROQUELOR Développement, SAS - Les Bureaux du Lac I – Bât. 3, 10 rue Théodore Blanc - 33049 - BORDEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°641979 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie : photographie, articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papiers ; boites en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; feuilles colorées, enduites ou imprimées pour peintre, décorateurs imprimeurs et artistes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux : sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; revêtement adhésif en cuir pour la décoration.
Meubles, glaces (miroirs), cadres : objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus : couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Revêtement adhésif en matière textile pour la décoration.
Dentelles et broderies, rubans et lacets : boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol : (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
