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Marques déposées par Marc-André FRANCART
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DIRECTEUR ARTISTIQUE DIGITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRECTEUR ARTISTIQUE DIGITAL
Marc-André FRANCART
DELOR Olivier

Numéro de dépôt :
3886947
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2022
DIRECTEUR ARTISTIQUE DIGITAL de Marc-André FRANCART

Présentation de la marque DIRECTEUR ARTISTIQUE DIGITAL

Déposée le 6 janvier 2012 par Marc-André FRANCART et DELOR Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECTEUR ARTISTIQUE DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Les déposants sont Marc-André FRANCART domicilié(e) 33 ter, Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et DELOR Olivier domicilié(e) 9 rue Napoléon Ancelin - 78400 - CHATOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc-André FRANCART domicilié(e) 33 ter, Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque DIRECTEUR ARTISTIQUE DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECTEUR ARTISTIQUE DIGITAL est expirée depuis le 6 janvier 2022.

Marc-André FRANCART a également déposé les autres marques suivantes : i-breed


Marc-André FRANCART - 33 ter, Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

DELOR Olivier - 9 rue Napoléon Ancelin - 78400 - CHATOU - France


Marc-André FRANCART - 33 ter, Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587108 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Publication de livres. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.