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Marques déposées par monsieur Marc-André DOMERGUE
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Académie du Pacifique Sud
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Académie du Pacifique Sud
M. Marc-André DOMERGUE

Numéro de dépôt :
4231266
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Académie du Pacifique Sud de Marc-André DOMERGUE

Présentation de la marque Académie du Pacifique Sud

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2015 par monsieur Marc-André DOMERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie du Pacifique Sud »

Le déposant est monsieur Marc-André DOMERGUE domicilié(e) 63 chemin de l'Eglise - 64990 - VILLEFRANQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marc-André DOMERGUE domicilié(e) 63 chemin de l'Eglise - 64990 - VILLEFRANQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41


M. Marc-André DOMERGUE - 63 chemin de l'Eglise - 64990 - VILLEFRANQUE - France


Mme. Marc-André DOMERGUE - 63 chemin de l'Eglise - 64990 - VILLEFRANQUE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689553 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement).