Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORT DUGOMMIER
M. Marc-André DE FIGUERES

Numéro de dépôt :
4162247
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2025
FORT DUGOMMIER de Marc-André DE FIGUERES

Présentation de la marque FORT DUGOMMIER

Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par monsieur Marc-André DE FIGUERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORT DUGOMMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Marc-André DE FIGUERES domicilié(e) 2 rue Paul Cézanne - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque FORT DUGOMMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORT DUGOMMIER arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.


M. Marc-André DE FIGUERES - 2 rue Paul Cézanne - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Huile d'olives, anchois, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; conseils en organisation et direction des affaires présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, notamment sous forme d'itinéraires autour d'un site géographique ou d'un paysage remarquable ; services de musées [présentation, expositions] ; académies [éducation] ; services d'artistes ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location de décors [spectacles] ; divertissement, animation artistique ; mise à disposition d'installations artistiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.