Déposée le 5 octobre 2011 par Marc-Alain BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Miellerie du Salagou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est Marc-Alain BERNARD, MIELLERIE du SALAGOU domicilié(e) Route du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque La Miellerie du Salagou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Miellerie du Salagou est expirée depuis le 5 octobre 2021.
Marc-Alain BERNARD, MIELLERIE du SALAGOU - Route du Lac - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France
CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 5 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716317 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir, tous ces produits étant fabriqués à base de produits de la ruche ou incluant des substances qui en sont issues ;
Produits vétérinaires et parapharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, herbes médicinales, tisanes, tous ces produits étant fabriqués à partir de produits apicoles ou comprenant des substances dérivées de ceux-ci. Compléments alimentaires de pollen, propolis à usage pharmaceutique, compléments alimentaires de propolis, gelée royale à usage pharmaceutique, compléments alimentaires de gelée royale ;
Pollen préparé pour l'alimentation, gelées comestibles ;
Confiserie, miel, sucreries, gelée royale pour consommation humaine, propolis pour consommation humaine, préparations à base de céréales, biscuits ;
Graines (semences) et produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, aliments pour animaux, pollen [matières premières] fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles.
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