Déposée le 27 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARBRE ET MOBILIER DECORATIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « " CUISINES PHILIPPE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARBRE ET MOBILIER DECORATIFS domicilié(e) Rue Fleming, 62400 BETHUNE (dossier no 2103056) - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 503 786 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2103056) - France.
La marque " CUISINES PHILIPPE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARBRE ET MOBILIER DECORATIFS, SARL - Rue Fleming, 62400 BETHUNE (dossier no 2103056) - France - SIREN 223503786
CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2103056) - France
Renouvellement avec limitation le 8 décembre 1997 n°2103056 - Publication au BOPI 1997-12-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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