Déposée le 28 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARBRE ET MOBILIER DECORATIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINES GODIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARBRE ET MOBILIER DECORATIFS domicilié(e) Rue Fleming, 62400 BETHUNE (dossier no 2103057) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 942 090 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2103057) - France.
La marque CUISINES GODIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARBRE ET MOBILIER DECORATIFS, SARL - Rue Fleming, 62400 BETHUNE (dossier no 2103057) - France - SIREN 301942090
CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2103057) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246502 - Publication au BOPI 1997-12-01
Renouvellement avec limitation le 8 décembre 1997 n°2103057 - Publication au BOPI 1997-12-08
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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