Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIRE AUX SOLDES
MARBOT Michel

Numéro de dépôt :
1295068
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/12/1994
FOIRE AUX SOLDES de MARBOT Michel

Présentation de la marque FOIRE AUX SOLDES

Déposée le 3 décembre 1984 par MARBOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FOIRE AUX SOLDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARBOT Michel domicilié(e) 52, rue Gambetta, 31000 TOULOUSE - France.

La marque FOIRE AUX SOLDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIRE AUX SOLDES est expirée depuis le 3 décembre 1994.

MARBOT Michel a également déposé les autres marques suivantes : BARBEROUSSE , ECO BIOZ Produits du commerce équitable , CAP HALLES CLOTMING FOR ADVENTURE , PARCOGITES , ECO PUB , BIO ZEN PRODUITS DU COMMERCE EQUITABLE , EQUI BIOTEX Textiles biologiques du commerce équitable , ECO ZEN


MARBOT Michel - 52, rue Gambetta, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Vétement, chaussures, chapellerie.bijouterie. meubles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.