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Marques déposées par MARBOT Michel
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EQUI BIOTEX Textiles biologiques du commerce équitable
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUI BIOTEX Textiles biologiques du commerce équitable
MARBOT Michel

Numéro de dépôt :
3402485
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
09/01/2016
EQUI BIOTEX Textiles biologiques du commerce équitable de MARBOT Michel

Présentation de la marque EQUI BIOTEX Textiles biologiques du commerce équitable

Déposée le 9 janvier 2006 par MARBOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « EQUI BIOTEX Textiles biologiques du commerce équitable »

Le déposant est MARBOT Michel domicilié(e) 52 Rue Gambetta,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUDICO domicilié(e) 52 Rue Gambetta,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI BIOTEX Textiles biologiques du commerce équitable est expirée depuis le 9 janvier 2016.

MARBOT Michel a également déposé les autres marques suivantes : ECO PUB , BIO ZEN PRODUITS DU COMMERCE EQUITABLE , ECO ZEN


MARBOT Michel - 52 Rue Gambetta,31000 TOULOUSE - 31000 - France


SUDICO - 52 Rue Gambetta,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Tissus ; couvertures de lit et de table – tissus à usage textile ; tissus elastique ; velours ; linge de lit ; linge de maison. Vetement, chaussures, chappellerie ; chemises ; ceinture, gants (habillement) foulard, bonneterie, chaussures de plage, de sport de ski – couche en matière textile sous-vetements. Fils à usage textile, laine filée, cotton filé, mélange de matiére filé. Linge de table (non en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.