Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HALLES CLOTMING FOR ADVENTURE
MARBOT Michel

Numéro de dépôt :
1267858
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
28/03/1994
CAP HALLES CLOTMING FOR ADVENTURE de MARBOT Michel

Présentation de la marque CAP HALLES CLOTMING FOR ADVENTURE

Déposée le 28 mars 1984 par MARBOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CAP HALLES CLOTMING FOR ADVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARBOT Michel domicilié(e) 52, rue Gambetta, 31000 TOULOUSE - France.

La marque CAP HALLES CLOTMING FOR ADVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HALLES CLOTMING FOR ADVENTURE est expirée depuis le 28 mars 1994.

MARBOT Michel a également déposé les autres marques suivantes : BARBEROUSSE , ECO BIOZ Produits du commerce équitable , FOIRE AUX SOLDES , PARCOGITES , ECO PUB , BIO ZEN PRODUITS DU COMMERCE EQUITABLE , EQUI BIOTEX Textiles biologiques du commerce équitable , ECO ZEN


MARBOT Michel - 52, rue Gambetta, 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Vetements, chaussures, chapellerie bijouterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.