Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TOME DU RAMIER
Numéro de dépôt :
1500281
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
08/11/1998
Présentation de la marque LA TOME DU RAMIER
Déposée le 8 novembre 1988 par MARAVAL Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « LA TOME DU RAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TOME DU RAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOME DU RAMIER est expirée depuis le 8 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19