Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE CATHARE
Numéro de dépôt :
1636665
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
25/10/2000
Présentation de la marque CUVEE CATHARE
Déposée le 25 octobre 1990 par MARATUECH Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CUVEE CATHARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE CATHARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636665.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CATHARE est expirée depuis le 25 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24