À EGALITÉ
Présentation de la marque À EGALITÉ
Déposée le 4 janvier 2005 par MARANDOLA Marthe et LEFEBVRE Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « À EGALITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque À EGALITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333176.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque À EGALITÉ est expirée depuis le 4 janvier 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06