Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURBE VERTE
MARAN GROUP

Numéro de dépôt :
4640117
Date de dépôt :
18/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2030
COURBE VERTE de MARAN GROUP

Présentation de la marque COURBE VERTE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2020 par MARAN GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURBE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est MARAN GROUP domicilié(e) 24 Domaine de Tchession - 6980 - La Roche-en-Ardennes - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARAN GROUP, Madame Dominique ANNET domicilié(e) 24 Domaine de Tchession - 6980 - La Roche-en-Ardennes - Belgique.

La marque COURBE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURBE VERTE arrivera à expiration en date du 18 avril 2030.

MARAN GROUP a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT des Optimistes , CABANE VERTE


MARAN GROUP - 24 Domaine de Tchession - 6980 - La Roche-en-Ardennes - Belgique


MARAN GROUP, Madame Dominique ANNET - 24 Domaine de Tchession - 6980 - La Roche-en-Ardennes - Belgique


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.