Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) marais
/
NORMANDIE GOURMET
Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMANDIE GOURMET
sarl marais, sarl

Numéro de dépôt :
3635772
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
NORMANDIE GOURMET de marais

Présentation de la marque NORMANDIE GOURMET

Déposée le 10 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) marais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANDIE GOURMET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) marais domicilié(e) 1 zone d'emplois - 14360 - TROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 267 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl marais domicilié(e) 1 zone d'emplois - 14360 - TROUVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDIE GOURMET est expirée depuis le 10 mars 2019.

marais a également déposé les autres marques suivantes : les recettes d'antoine , Artisans Reno , CROK APERO DES ESCARGOTS DU PRE D AUGE , escargots du pré d'auge , NORMANDIE GOURMET , Les Recettes d'Océane


sarl marais, sarl - 1 zone d'emplois - 14360 - TROUVILLE - France - SIREN 391267325


sarl marais - 1 zone d'emplois - 14360 - TROUVILLE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521209 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.