Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUT FRAIS VIT PRET
MARAIS NANTES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99789091
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2029

Présentation de la marque TOUT FRAIS VIT PRET

Déposée le 28 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARAIS NANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOUT FRAIS VIT PRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARAIS NANTES domicilié(e) 1 rue de l'Atlantique, Ilot Marais Taillis (sud), BP 12 - 44840 - LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 530 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. DUBARD Guillaume domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TOUT FRAIS VIT PRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUT FRAIS VIT PRET arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

MARAIS NANTES a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIC POMME DE TERRE DE NOIRMOUTIER , MARAIS NOIRMOUTIER , ATLANTIC GROUPE MARAIS BIO NATURE , MACHE DE L'ATLANTIC , ATLANTIC GROUPE MARAIS , 100% Vert'Land , NANTES ATLANTIC , ATLANTIC , PRIFRAIS , ATLANTIC VITAL'SOUPE


MARAIS NANTES, Société par actions simplifiée - 1 rue de l'Atlantique, Ilot Marais Taillis (sud), BP 12 - 44840 - LES SORINIERES - France - SIREN 310530498


IPSILON, M. DUBARD Guillaume - LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400627 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Inscription le 25 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498268 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709609 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.