Déposée le 28 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARAIS NANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TOUT FRAIS VIT PRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARAIS NANTES domicilié(e) 1 rue de l'Atlantique, Ilot Marais Taillis (sud), BP 12 - 44840 - LES SORINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 530 498 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, M. DUBARD Guillaume domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TOUT FRAIS VIT PRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARAIS NANTES, Société par actions simplifiée - 1 rue de l'Atlantique, Ilot Marais Taillis (sud), BP 12 - 44840 - LES SORINIERES - France - SIREN 310530498
IPSILON, M. DUBARD Guillaume - LE CENTRALIS, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400627 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-06
Inscription le 25 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°498268 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709609 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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