Marque enregistrée - Marque en non vigueur

stenoschool
marais eric

Numéro de dépôt :
3797620
Date de dépôt :
15/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
stenoschool de marais eric

Présentation de la marque stenoschool

Déposée le 15 janvier 2011 par marais eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « stenoschool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est marais eric domicilié(e) 96 avenue Foch - 94120 - FONTENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marais eric domicilié(e) 96 avenue Foch - 94120 - FONTENAY - France.

La marque stenoschool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque stenoschool est expirée depuis le 15 janvier 2021.


marais eric - 96 avenue Foch - 94120 - FONTENAY - France


marais eric - 96 avenue Foch - 94120 - FONTENAY - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565689 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Photographies ; matériel pour les artistes.