NORSPAMON
Présentation de la marque NORSPAMON
Déposée le 28 mai 1976 par la société Mar-Pha - Société d'Etudes et d'Exploitation de Marques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NORSPAMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NORSPAMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NORSPAMON est expirée depuis le 28 mai 1986.
Mar-Pha - Société d'Etudes et d'Exploitation de Marques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516
Inscription - Changement de dénomination n°111158 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°111157 - Publication au BOPI