Marque expirée - Marque en non vigueur

MODUTEC
MAQUET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3388965
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015
MODUTEC de MAQUET

Présentation de la marque MODUTEC

Déposée le 27 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) MAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUTEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAQUET domicilié(e) Parc de Limère, Avenue de la Pomme de Pin,45160 ARDON - 45160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 844 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUTEC est expirée depuis le 27 octobre 2015.

MAQUET a également déposé les autres marques suivantes : POWERLED , FSP Flux STABILITY PROGRAM , ALM , PRISMALIX , MAQUET , AIM AUTOMATIC ILLUMINATION MANAGEMENT , SATELITE , ALM , ALPHA-PORT , AXCEL


MAQUET S.A. Société Anonyme - Parc de Limère, Avenue de la Pomme de Pin,45160 ARDON - 45160 - France - SIREN 311844229


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Bras de distribution, plafonniers et lampes d'éclairage opératoire pour appareils opératoires.