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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAQUET
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MODULIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULIS
MAQUET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97664995
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2017

Présentation de la marque MODULIS

Déposée le 21 février 1997 par la Société Anonyme (SA) MAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAQUET domicilié(e) Parc de Limère, Avenue de la Pomme de Pin,45160 ARDON (dossier no 2325780) - 45160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 844 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2325780) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULIS est expirée depuis le 21 février 2017.

MAQUET a également déposé les autres marques suivantes : POWERLED , FSP Flux STABILITY PROGRAM , ALM , PRISMALIX , MODUTEC , MAQUET , AIM AUTOMATIC ILLUMINATION MANAGEMENT , SATELITE , ALM , ALPHA-PORT


MAQUET S.A. Société Anonyme - Parc de Limère, Avenue de la Pomme de Pin,45160 ARDON (dossier no 2325780) - 45160 - France - SIREN 311844229


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2325780) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420594 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325780 - Publication au BOPI 2006-10-23

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

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