Marque expirée - Marque en non vigueur

ALM
MAQUET S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96651307
Date de dépôt :
19/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2016

Présentation de la marque ALM

Déposée le 19 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAQUET domicilié(e) Parc de Limère, Avenue de la Pomme de Pin,45160 ARDON (dossier no 2318982) - 45160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 844 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2318982) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALM est expirée depuis le 19 novembre 2016.

MAQUET a également déposé les autres marques suivantes : POWERLED , FSP Flux STABILITY PROGRAM , PRISMALIX , MODUTEC , MAQUET , AIM AUTOMATIC ILLUMINATION MANAGEMENT , SATELITE , ALM , ALPHA-PORT , AXCEL


MAQUET S.A. Société Anonyme - Parc de Limère, Avenue de la Pomme de Pin,45160 ARDON (dossier no 2318982) - 45160 - France - SIREN 311844229


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2318982) - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420594 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2006 n°2318982 - Publication au BOPI 2006-07-06

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, en particulier équipements pour blocs opératoires et salles de réanimation, tables d'opérations et de rééducation, bistouris, appareillage orthopédique, installations d'éclairage médicales et chirurgicales.