Déposée le 12 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MAQUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAQUET domicilié(e) Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin - 45160 - ARDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 844 229 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAQUET S.A., société anonyme - Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin - 45160 - ARDON - France - SIREN 311844229
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2141455 - Publication au BOPI 1999-22
Demande de renouvellement le 19 mars 2009 n°2141455 - Publication au BOPI 2009-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420594 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 13 avril 1999 - Changement d'adresse n°275446 - Publication au BOPI 1999-04-13
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2009 n°2401796 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-19
Errata sur les renouvellements - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Dispositifs pour le dosage ou la distribution des gaz comprimés, liquéfiés ou dissous.Appareils et instruments scientifiques, électriques ou de secours, notamment appareils pour le dosage automatique et la distribution des liquides.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris les matériaux spéciaux pour ces professions, notamment matériaux spéciaux pour médecins, chirurgiens, dentistes en particulier tables d'opérations, bistouris, appareillage orthopédique, installations d'éclairage pour cabinets dentaires, chirurgicaux, vétérinaires.Installations d'éclairage et installations sanitaires, notamment sources lumineuses pour médecins, chirurgiens et dentistes, notamment dispositifs optiques pour équipements hospitaliers. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel à usage médical
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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