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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MAQ AUTO 91
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xenonbrine
Marque expirée - Marque en non vigueur

xenonbrine
MAQ AUTO 91, EURL

Numéro de dépôt :
3656460
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2019
xenonbrine de MAQ AUTO 91

Présentation de la marque xenonbrine

Déposée par voie électronique le 11 juin 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MAQ AUTO 91 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « xenonbrine »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MAQ AUTO 91 domicilié(e) 95 ROUTE DE CORBEIL - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 141 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAQ AUTO 91 domicilié(e) 95 ROUTE DE CORBEIL - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque xenonbrine est expirée depuis le 11 juin 2019.


MAQ AUTO 91, EURL - 95 ROUTE DE CORBEIL - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France - SIREN 512141805


MAQ AUTO 91 - 95 ROUTE DE CORBEIL - 91390 - MORSANG SUR ORGE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.