Déposée le 8 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) MAPPY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAPPY ITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-41 du 13 octobre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAPPY domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 466 643 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque MAPPY ITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPPY S.A., Société anonyme - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 402466643
DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2622999 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05
Matériels informatiques à savoir unités à bande magnétique (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, microprocesseurs, modems, puces (circuits intégrés) et interfaces (informatique) et logiciels ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images ou des données encodées, logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la fourniture d'informations touristiques ; centres serveurs de base de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et à des informations touristiques ; logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite) ; logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou d'informations en matière de voyage concernant les stations-service, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobiles et d'autres informations en matière de voyage et de transport ; logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic ; logiciels pour cartes électroniques ; cartes électroniques ; logiciels pour planificateurs d'itinéraires ; planificateurs d'itinéraires ; logiciels pour dictionnaires numériques ; dictionnaires numériques ; ordinateurs, écrans de visualisation, clavier, souris, appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces, composants à savoir câbles de connexion câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs portables, satellite et appareils et récepteurs de transmission radio ; installations, réseaux et appareils de télécommunication ; terminaux informatiques, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et/ou cartes numériques ; supports de données magnétiques et sous forme de disques ; appareils audio et vidéo ; ordinateurs personnels de poche ; dispositifs numériques d'aide personnelle ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un appareil de navigation, d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports d'appareils de navigation, de combinés téléphoniques ou de tout autre appareil informatique installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des appareils de guidage ou de navigation, des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques.
Services de télécommunication sécurisés ou non, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, données, images, informations, sons et signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de (télé)communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et l'utilisation de cartes électroniques ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ; communication par terminaux informatiques ; services de télécommunication pour la communication avec des moyens de transport ; location d'appareils de télécommunications ; conseils techniques dans tous les domaines précités ; transmission de données obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS) afin de permettre à des tiers d'arriver à un endroit précis ou de suivre une direction précise ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ; tous ces services se rapportant notamment au calcul en ligne d'itinéraires routiers et à la fourniture d'informations touristiques ; services de transfert d'appel d'automobilistes aux centres d'aide et d'urgence ; services de navigation et de localisation pour les automobilistes.
Services de conseils techniques en automatisation, développement et conception (élaboration) de systèmes de navigation, de planificateurs d'itinéraires, de cartes électroniques et de dictionnaires numériques ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, et notamment pour la fourniture en ligne d'itinéraires routiers et d'informations touristiques ; conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou informations en matière de voyage concernant les stations-service, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobile et d'autres informations en matière de voyage et de transport ; développement et conception (élaboration) de logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour cartes électroniques ; développement et conception (élaboration) de cartes électroniques ; développement et conception (élaboration) de logiciels de planificateurs d'itinéraires ; développement et conception (élaboration) de planificateurs d'itinéraires ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour dictionnaires numériques ; développement et conception (élaboration) de dictionnaires numériques ; développement et conception (élaboration) de matériel informatique, en particulier appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces, composants et accessoires, y compris, entre autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs portables, non compris dans d'autres classes ; développement et conception (élaboration) de récepteurs et émetteurs radio et par satellite ; développement et conception (élaboration) d'installations, de réseaux et d'appareils de télécommunications ; développement et conception (élaboration) de terminaux informatiques, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et/ou cartes numériques ; développement et conception (élaboration) de supports de données numériques et sous forme de disques ; développement et conception (élaboration) d'appareils audio et vidéo ; développement et conception (élaboration) d'ordinateurs portables.
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