Déposée le 8 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) MAPPY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAPPY domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 466 643 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand domicilié(e) 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque ITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPPY S.A., Société anonyme - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 402466643
DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand - 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2081702 - Publication au BOPI 1997-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324202 - Publication au BOPI 2006-09-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Inscription le 22 juin 2005 - Changement de dénomination n°413987 - Publication au BOPI 2005-06-22
Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389921 - Publication au BOPI 2004-04-01
Inscription le 2 septembre 1999 - Changement de dénomination n°283982 - Publication au BOPI 1999-09-02
Inscription le 16 mars 1993 - Transmission de propriété n°156217 - Publication au BOPI 1993-03-16
Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283983 - Publication au BOPI 1999-09-02
Inscription le 5 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286006 - Publication au BOPI 1999-10-05
Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366049 - Publication au BOPI 2003-02-19
Inscription le 19 février 2003 - Changement de dénomination n°366048 - Publication au BOPI 2003-02-19
Inscription - Transmission de propriété n°29756 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2017 n°2636497 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-06
Appareils et instruments scientifiques, électriques, de signalisation;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;machines à calculer.Information concernant les voyages.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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