Déposée le 24 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) maplusbelledeco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MA PLUS BELLE DECO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) maplusbelledeco domicilié(e) 12 allée de la haute gasniais - 35500 - VITRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maplusbelledeco domicilié(e) 12 allée de la haute gasniais - 35500 - VITRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PLUS BELLE DECO est expirée depuis le 24 août 2019.
maplusbelledeco, sas - 12 allée de la haute gasniais - 35500 - VITRE - France
maplusbelledeco - 12 allée de la haute gasniais - 35500 - VITRE - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 10 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°590448 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Bougies, mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendrier ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; porcelaine ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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