Déposée le 1 septembre 1988 par MAPLE LEAF FOODS INC. (Société de droit canadien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MAPLE LEAF FOODS INC. (Société de droit canadien), domicilié(e) 30 St. Clair Avenue, West, Toronto, Ontario, CANADA M4V 3A2 (dossier no 2124966) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) (dossier no 2124966) - France.
La marque CANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANA est expirée depuis le 1 septembre 2008.
MAPLE LEAF FOODS INC. (Société de droit canadien a également déposé les autres marques suivantes : CITADEL
MAPLE LEAF FOODS INC. (Société de droit canadien) - 30 St. Clair Avenue, West, Toronto, Ontario, CANADA M4V 3A2 (dossier no 2124966) - Canada
CABINET MADEUF - (dossier no 2124966) - France
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1998 n°2124966 - Publication au BOPI 1998-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Inscription le 17 juillet 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°187533 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 22 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64172 - Publication au BOPI 1992-06-22
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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