Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAPLE HIGH TECH
MAPLE HIGH TECH, SAS
M. DESREUMAUX Bertrand, Agissant pour le compte de la société MAPLE HIGH TECH en cours de formation
M. BABIN François, Agissant pour le compte de la société MAPLE HIGH TECH en cours de formation

Numéro de dépôt :
4031253
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/09/2023
MAPLE HIGH TECH de MAPLE HIGH TECH

Présentation de la marque MAPLE HIGH TECH

Déposée le 10 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPLE HIGH TECH, monsieur DESREUMAUX Bertrand, monsieur BABIN François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAPLE HIGH TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPLE HIGH TECH domicilié(e) 42 avenue du Général De Croutte - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur DESREUMAUX Bertrand domicilié(e) 10 impasse des colibris - 31470 - SAINT-LYS - France, monsieur BABIN François domicilié(e) 5 impasse Las Peyros - 31270 - CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAPLE HIGH TECH, M. DESREUMAUX Bertrand domicilié(e) 42 avenue du Général De Croutte - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque MAPLE HIGH TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPLE HIGH TECH est expirée depuis le 10 septembre 2023.


MAPLE HIGH TECH, SAS - 42 avenue du Général De Croutte - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 7

M. DESREUMAUX Bertrand, Agissant pour le compte de la société MAPLE HIGH TECH en cours de formation - 10 impasse des colibris - 31470 - SAINT-LYS - France

M. BABIN François, Agissant pour le compte de la société MAPLE HIGH TECH en cours de formation - 5 impasse Las Peyros - 31270 - CUGNAUX - France


MAPLE HIGH TECH, M. DESREUMAUX Bertrand - 42 avenue du Général De Croutte - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623740 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.