Déposée le 9 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MAPED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAPED domicilié(e) 530, route de Pringy - 74370 - ARGONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 423 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MAPED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAPED, Société par Actions Simplifiée - 530, route de Pringy - 74370 - ARGONAY - France - SIREN 325720423
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247684 - Publication au BOPI 2003-08-01
Inscription le 29 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°384094 - Publication au BOPI 2003-12-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2013 n°2535182 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-15
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, couteaux à lame rétractable (cutters), ciseaux, armes blanches, rasoirs.Rapporteurs (instruments de mesure), règles à calcul, loupes optiques, aimants.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); pince-notes, punaises, attaches lettres, épingles de signalisation, élastiques de bureau, appareils à agrafer, agrafes, appareils ôte-agrafes, appareils à perforer le papier, timbres, tampons encreurs, répertoires téléphoniques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); instruments d'écriture ou de dessin, compas, balustres, règles, équerres, trace lettres, stylos, crayons, taille-crayons, encres, encre de chine, ardoises pour écrire, éponges d'ardoise pour écrire, cartes géographiques pour dessiner, gommes à effacer, instruments à effacer l'encre
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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